Permis de construire Travaux terminés

05310814K1002

Nouvelle construction

La Gravelle / Mayenne / Pays de la Loire

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Adresse LA RESVORIE LA GRAVELLE 53410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

444 m²

Surface démolie

476 m²

Surface du terrain

14.490 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/09/2014

Décision

23/09/2014

Début chantier

01/10/2014

Fin travaux

31/03/2015

Localisation

Commune: La Gravelle (53108)
Département: Mayenne (53)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 53410
Adresse: LA RESVORIE LA GRAVELLE 53410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 476 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 476 m²
Agricole démoli: 476 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	476 m²	444 m²	476 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	476 m²	0 m²	476 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA REVOSRIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 273

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA REVOSRIE

SIREN 351351713

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE BEASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

DOMINIQUE BOULET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA RESVORIE
Localité terrain: LA GRAVELLE
Commune source: 53108
SIREN demandeur: 351351713
SIRET demandeur: 35135171300018
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA GRAVELLE
Code postal demandeur: 53410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2015
Type de service public: Non rempli

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