Permis de construire Chantier commencé

02505622B0191

Extension de surface sans transformation

Besancon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 44-42 RUE DE TREPILLOT BESANCON 25000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.050 m²

Surface démolie

358 m²

Surface du terrain

14.045 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

27/04/2023

Décision

27/04/2023

Début chantier

02/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Besancon (25056)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25000
Adresse: 44-42 RUE DE TREPILLOT BESANCON 25000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 358 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 358 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	250 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.858 m²	1.050 m²	358 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: R. BOURGEOIS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: HN 55
Parcelle 2: HN 35
Parcelle 3: HN 36

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

R. BOURGEOIS

SIREN 562821207

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA RENEE FEDORA MERCUSOT

Administrateur - né(e) en 1980

ARMAND DE MILLEVILLE

Administrateur - né(e) en 1960

BRUNO RIBO

Administrateur - né(e) en 1963

FARAH CHAMPAGNON (OULIDI)

Administrateur - né(e) en 1980

ISABELLE RANCILIO (BOURGEOIS)

Administrateur - né(e) en 1973

PAUL STEFAN BRETTNACHER

Administrateur - né(e) en 1975

SOPHIE BRUNETTI-BOURGEOIS (BOURGEOIS)

Administrateur - né(e) en 1969

AXEL HALNA DU FRETAY

Commissaire aux comptes titulaire

RAYMOND NICOLAS BOURGEOIS

Directeur Général - né(e) en 1970

OLIVIER FRANCIS BOURGEOIS

Directeur général délégué - né(e) en 1971

RAYMOND BOURGEOIS

Président du conseil d'administration - né(e) en 1940

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 44-42
Voie terrain: RUE DE TREPILLOT
Localité terrain: BESANCON
Commune source: 25056
SIREN demandeur: 562821207
SIRET demandeur: 56282120700031
Code APE demandeur: 25.50B
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 27/04/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2023
Type de service public: Non rempli

Besancon, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 528 m²