Permis de construire Chantier commencé

01409222P0017

Extension de surface sans transformation

Bourguebus / Calvados / Normandie

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Adresse 5 RUE DE L EGLISE BOURGUEBUS 14540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

918 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.544 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/05/2023

Décision

09/05/2023

Début chantier

28/08/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourguebus (14092)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14540
Adresse: 5 RUE DE L EGLISE BOURGUEBUS 14540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.118 m²	918 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TEILLAGE VANDECANDELAERE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AN 12

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TEILLAGE VANDECANDELAERE

SIREN 412375438

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE MESLIN

Commissaire aux comptes suppléant

JEAN-JACQUES COLLIN

Commissaire aux comptes titulaire

VINCENT DEPESTELE

Directeur Général - né(e) en 1964

MARC DEPESTELE

Président de SAS - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DE L EGLISE
Localité terrain: BOURGUEBUS
Commune source: 14092
SIREN demandeur: 412375438
Code APE demandeur: 13.10Z
Localité demandeur: BOURGUEBUS
Code postal demandeur: 14540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 28/08/2023
Type de service public: Non rempli

Bourguebus, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²