Permis de construire Chantier commencé

0060271900015

Nouvelle construction

Cagnes Sur Mer / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 84 BIS - 84 TER - 86 - 86 CAGNES SUR MER 06800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.508 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.393 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/10/2019

Décision

24/10/2019

Début chantier

10/06/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cagnes Sur Mer (06027)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06800
Adresse: 84 BIS - 84 TER - 86 - 86 CAGNES SUR MER 06800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	1.086 m²	0 m²
Locaux	2.503 m²	7.508 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.503 m²	7.508 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BN 242
Parcelle 2: BN 24
Parcelle 3: BN 23

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 84 BIS - 84 TER - 86 - 86
Localité terrain: CAGNES SUR MER
Commune source: 06027
Localité demandeur: CAGNES SUR MER
Code postal demandeur: 06800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/06/2020
Type de service public: Santé

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