Permis de construire Travaux terminés

03925521J0001

Extension de surface sans transformation

Gizia / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA PIONNEE GIZIA 39190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.050 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/09/2021

Décision

20/09/2021

Début chantier

10/11/2021

Fin travaux

30/07/2022

Localisation

Commune: Gizia (39255)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39190
Adresse: LA PIONNEE GIZIA 39190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.620 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.620 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU BELVEDERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZE 135
Parcelle 2: ZE 138
Parcelle 3: ZE 142

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU BELVEDERE

SIREN 349892778

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS FABRICE FROISSARD

Gérant - né(e) en 1994

DIDIER DANIEL FROISSARD

Gérant - né(e) en 1966

ROMAIN CHARLES DEPROT

Gérant - né(e) en 1990

THEO SERGE JEAN-DANIEL KNECHT

Gérant - né(e) en 1999

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PIONNEE
Localité terrain: GIZIA
Commune source: 39255
SIREN demandeur: 349892778
SIRET demandeur: 34989277800011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GIZIA
Code postal demandeur: 39190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 0 m²