Permis de construire Travaux terminés

0315061600030

Nouvelle construction

St Orens De Gameville / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 30 AV DE LA MARQUEILLE ST ORENS DE GAMEVILLE 31650

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.409 m²

Surface démolie

110 m²

Surface du terrain

2.106 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/03/2018

Autorisation

25/11/2016

Décision

25/11/2016

Début chantier

08/03/2018

Fin travaux

31/12/2019

Localisation

Commune: St Orens De Gameville (31506)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31650
Adresse: 30 AV DE LA MARQUEILLE ST ORENS DE GAMEVILLE 31650

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 110 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 110 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	110 m²	1.409 m²	110 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BL 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30
Voie terrain: AV DE LA MARQUEILLE
Localité terrain: ST ORENS DE GAMEVILLE
Commune source: 31506
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31080
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 08/03/2018
Date réelle d’autorisation: 25/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Pas d’annexe

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