Permis de construire Travaux terminés

04905021A0114

Nouvelle construction

Brissac Loire Aubance / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LES RIVIERES - SAULGE L'HO LOTISSEMENT ""LES RIVERES 2"" - LOT N_ 8 BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

89 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.188 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/12/2021

Décision

16/12/2021

Début chantier

24/02/2022

Fin travaux

07/03/2023

Localisation

Commune: Brissac Loire Aubance (49050)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49320
Adresse: LES RIVIERES - SAULGE L'HO LOTISSEMENT ""LES RIVERES 2"" - LOT N_ 8 BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	89 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AIMERRO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 1622
Parcelle 2: ZB 192

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AIMERRO

SIREN 891577678

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBIN WASCHEUL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

ERIC ROGER WASCHEUL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

SASU WASCHEUL

SIREN 891137044

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC ROGER WASCHEUL

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES RIVIERES - SAULGE L'HO
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""LES RIVERES 2"" - LOT N_ 8
Localité terrain: BRISSAC LOIRE AUBANCE
Commune source: 49050
SIREN demandeur: 891577678
SIRET demandeur: 89157767800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRISSAC LOIRE AUBANCE
Code postal demandeur: 49320
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 07/03/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/07/2021

04905021A0114

Brissac Loire Aubance, Maine-et-Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 5 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/04/2022

04905021A0150

Brissac Loire Aubance, Maine-et-Loire

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Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/04/2022

04905021A0157

Brissac Loire Aubance, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2022

04905021A0151

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Logements : 1 Surface : 176 m²

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Logements : 1 Surface : 112 m²

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04905021A0144

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Logements : 1 Surface : 301 m²

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Logements : 1 Surface : 68 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2026

0490502600053

Brissac Loire Aubance, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²