Permis de construire Travaux terminés

02544016P0001

Extension de surface sans transformation

Ouhans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LD PATURE SUR RAPAILLE OUHANS 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

12 m²

Surface du terrain

198.176 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/03/2016

Décision

17/03/2016

Début chantier

18/03/2016

Fin travaux

17/12/2016

Localisation

Commune: Ouhans (25440)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: LD PATURE SUR RAPAILLE OUHANS 25520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 12 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 6 m²
Service public démoli: 6 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	32 m²	39 m²	6 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	32 m²	39 m²	6 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZD 79
Parcelle 2: ZD 80

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD PATURE SUR RAPAILLE
Localité terrain: OUHANS
Commune source: 25440
Localité demandeur: OUHANS
Code postal demandeur: 25520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 17/12/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2017

02544016P0005

Ouhans, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 88 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2017

02544016P0006

Ouhans, Doubs

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²