Permis de construire Travaux terminés

01042716E0004

Nouvelle construction

Ville-Sur-Arce / Aube / Grand Est

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Adresse BOTEILLON VILLE-SUR-ARCE 10110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.378 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/04/2016

Décision

08/04/2016

Début chantier

01/06/2016

Fin travaux

25/10/2016

Localisation

Commune: Ville-Sur-Arce (10427)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10110
Adresse: BOTEILLON VILLE-SUR-ARCE 10110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.189 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.189 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZO 103
Parcelle 2: ZO 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOTEILLON
Localité terrain: VILLE-SUR-ARCE
Commune source: 10427
Localité demandeur: BUXIERES-SUR-ARCE
Code postal demandeur: 10110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 25/10/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/04/2017