Permis d amenager Travaux terminés

07129620E0001

Non renseigné

Messey-Sur-Grosne / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES MATHEYS MESSEY-SUR-GROSNE 71390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

65.710 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/12/2020

Décision

21/12/2020

Début chantier

21/12/2020

Fin travaux

11/01/2021

Localisation

Commune: Messey-Sur-Grosne (71296)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71390
Adresse: LES MATHEYS MESSEY-SUR-GROSNE 71390

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZO 61

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES MATHEYS
Localité terrain: MESSEY-SUR-GROSNE
Commune source: 71296
Localité demandeur: SAULES
Code postal demandeur: 71940
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 21/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 11/01/2021

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/11/2020