Permis de construire Chantier commencé

05413817B0029

Transformation avec diminution de surface

Cosnes-Et-Romain / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 52 RUE DE LORRAINE COSNES-ET-ROMAIN 54400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

300 m²

Surface démolie

449 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/10/2018

Autorisation

13/12/2017

Décision

13/12/2017

Début chantier

17/10/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cosnes-Et-Romain (54138)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54400
Adresse: 52 RUE DE LORRAINE COSNES-ET-ROMAIN 54400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 449 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 449 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	300 m²	0 m²	0 m²	655 m²
Locaux	1.104 m²	0 m²	449 m²	655 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	655 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 8
Parcelle 2: AC 77
Parcelle 3: AC 76

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 52
Voie terrain: RUE DE LORRAINE
Localité terrain: COSNES-ET-ROMAIN
Commune source: 54138
Localité demandeur: COSNES ET ROMAIN
Code postal demandeur: 54400
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 17/10/2018
Date réelle d’autorisation: 13/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/03/2017