Permis de construire Travaux terminés

02520816N0003

Nouvelle construction

Durnes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5 RUE DU CHAMP DU PUY DURNES 25580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.566 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

115.180 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/02/2017

Décision

20/02/2017

Début chantier

03/07/2017

Fin travaux

20/12/2018

Localisation

Commune: Durnes (25208)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25580
Adresse: 5 RUE DU CHAMP DU PUY DURNES 25580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	783 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	783 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE L EPIPHANIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZD 90

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE L EPIPHANIE

SIREN 818358996

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN HENRI AUGUSTE HUGUENOTTE

Gérant - né(e) en 1989

JORIS YVES HUGUENOTTE

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DU CHAMP DU PUY
Localité terrain: DURNES
Commune source: 25208
SIREN demandeur: 818358996
SIRET demandeur: 81835899600010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: DURNES
Code postal demandeur: 25580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2016

02520816N0001

Durnes, Doubs

Durnes, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 186 m²