Permis de construire Autorisé

08900314U0004

Extension de surface sans transformation

Aillant-Sur-Tholon / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 RUE MARCEL BRAULT AILLANT-SUR-THOLON 89110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

564 m²

Surface démolie

56 m²

Surface du terrain

5.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/09/2014

Décision

02/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aillant-Sur-Tholon (89003)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89110
Adresse: 8 RUE MARCEL BRAULT AILLANT-SUR-THOLON 89110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 56 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 28 m²
Service public démoli: 28 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.105 m²	282 m²	28 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.105 m²	282 m²	28 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZC 321

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION CHARLES DE FOUCAULD

SIREN 382703288

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE MARCEL BRAULT
Localité terrain: AILLANT-SUR-THOLON
Commune source: 89003
SIREN demandeur: 382703288
SIRET demandeur: 38270328800037
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: AUXERRE
Code postal demandeur: 89000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/09/2014
Type de service public: Action sociale

Montholon, Yonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²