Permis de construire Chantier commencé

03912621J0009

Extension de surface sans transformation

La Chaumusse / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse A LA COTE LA CHAUMUSSE 39150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

57 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/05/2022

Décision

17/05/2022

Début chantier

23/02/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chaumusse (39126)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39150
Adresse: A LA COTE LA CHAUMUSSE 39150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	57 m²	0 m²	557 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EMIVAL IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 795
Parcelle 2: B 510
Parcelle 3: B 292

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EMIVAL IMMOBILIER (EMIVAL IMMOBILIER)

SIREN 879366136

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIEN RENE GIOVANNI MILESI

Directeur Général - né(e) en 1999

BRUNO DENIS DIDIER MILESI

Président de SAS - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A LA COTE
Localité terrain: LA CHAUMUSSE
Commune source: 39126
SIREN demandeur: 879366136
SIRET demandeur: 87936613600015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LE VAUDIOUX
Code postal demandeur: 39300
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type d’annexe: Plusieurs annexes

La Chaumusse, Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²