Permis de construire Autorisé

07637722M0012

Nouvelle construction

Isneauville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse RUE ANDRE LE NOSTRE ISNEAUVILLE 76230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.330 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/12/2022

Décision

23/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Isneauville (76377)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76230
Adresse: RUE ANDRE LE NOSTRE ISNEAUVILLE 76230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	665 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	665 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BLERIOT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 261

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BLERIOT

SIREN 489412312

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES ETIENNE JEAN TETARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

ELISA HELENE LAURE TETARD (MIROUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANDRE LE NOSTRE
Localité terrain: ISNEAUVILLE
Commune source: 76377
SIREN demandeur: 489412312
SIRET demandeur: 48941231200030
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONT SAINT AIGNAN
Code postal demandeur: 76130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/12/2022
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2023