Permis d amenager Autorisé

03134514X0003

Non renseigné

Miremont / Haute-Garonne / Occitanie

Exporter PDF

Adresse RTE D AUTERIVE PREMARE MOULIS MIREMONT 31190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

16.612 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/04/2018

Autorisation

20/02/2015

Décision

20/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Miremont (31345)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31190
Adresse: RTE D AUTERIVE PREMARE MOULIS MIREMONT 31190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TICHODROME
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: G 51p
Parcelle 2: G 165p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TICHODROME

SIREN 502160963

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERALDINE MARTIN (SOGNO)

Directeur Général - né(e) en 1969

FRANCOIS MARTIN

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE D AUTERIVE
Lieu-dit terrain: PREMARE MOULIS
Localité terrain: MIREMONT
Commune source: 31345
SIREN demandeur: 502160963
SIRET demandeur: 50216096300018
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31110
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 04/04/2018
Date réelle d’autorisation: 20/02/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/12/2014