Permis de construire Travaux terminés

00232713Q0001

Nouvelle construction

Foreste / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse 11 RUE DE LA GARE FORESTE 02590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

931 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.748 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/05/2013

Décision

13/05/2013

Début chantier

27/05/2013

Fin travaux

05/09/2013

Localisation

Commune: Foreste (02327)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02590
Adresse: 11 RUE DE LA GARE FORESTE 02590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.210 m²	931 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.400 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SAINT-ANTOINE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 195
Parcelle 2: B 262

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SAINT-ANTOINE

SIREN 490795309

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUGUSTIN BRUNO ANTOINE FOUQUIER D'HEROUEL

Gérant - né(e) en 1983

MATTHIEU ERIC BRUNO MARIE FOUQUIER D'HEROUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Associé indéfiniment responsable

811068337

SIREN 811068337

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DE LA GARE
Localité terrain: FORESTE
Commune source: 02327
SIREN demandeur: 490795309
SIRET demandeur: 49079530900015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FORESTE
Code postal demandeur: 02590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 05/09/2013
Type de service public: Non rempli

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