Permis de construire Travaux terminés

03148420B0014

Nouvelle construction

Saint-Genies-Bellevue / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 1 ROUTE DU CHATEAU D'EAU SAINT-GENIES-BELLEVUE 31180

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

152 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.050 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

16/12/2020

Décision

16/12/2020

Début chantier

21/01/2021

Fin travaux

09/12/2021

Localisation

Commune: Saint-Genies-Bellevue (31484)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31180
Adresse: 1 ROUTE DU CHATEAU D'EAU SAINT-GENIES-BELLEVUE 31180

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AI 145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DU CHATEAU D'EAU
Localité terrain: SAINT-GENIES-BELLEVUE
Commune source: 31484
Localité demandeur: LAPEYROUSE FOSSAT
Code postal demandeur: 31180
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 16/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 21/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 22/09/2020