Permis de construire Autorisé

0393262600001

Non renseigné

Mesnois / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DE L'ECHAILLIER AU VILLAGE MESNOIS 39130

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

20.223 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/02/2026

Autorisation

22/04/2026

Décision

22/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mesnois (39326)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39130
Adresse: CHEMIN DE L'ECHAILLIER AU VILLAGE MESNOIS 39130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MESNOIS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AA 96
Parcelle 2: ZB 56

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE L'ECHAILLIER
Lieu-dit terrain: AU VILLAGE
Localité terrain: MESNOIS
Commune source: 39326
SIREN demandeur: 213903263
SIRET demandeur: 21390326300019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MESNOIS
Code postal demandeur: 39130
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 18/02/2026
Date réelle d’autorisation: 22/04/2026

Logements : - Surface : 27 m²