Declaration prealable Autorisé

02613917R0021

Nouvelle construction

Genissieux / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 120 RUE PIERRE CHARIGNON ZA GENISSIEUX 26750

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

11 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.242 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/04/2017

Décision

22/04/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genissieux (26139)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26750
Adresse: 120 RUE PIERRE CHARIGNON ZA GENISSIEUX 26750

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	358 m²	11 m²
Commerce	358 m²	11 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HAMMAM ARTS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZI 276

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 120 RUE PIERRE CHARIGNON
Lieu-dit terrain: ZA
Localité terrain: GENISSIEUX
Commune source: 26139
SIREN demandeur: 483078069
SIRET demandeur: 48307806900018
Code APE demandeur: 96.02B
Localité demandeur: GENISSIEUX
Code postal demandeur: 26750
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/04/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 26/01/2018