Permis d amenager Travaux terminés

03952617D0001

Non renseigné

Tavaux / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA VUILLARDIERE TAVAUX 39500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

59.725 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/06/2019

Décision

12/06/2019

Début chantier

12/10/2019

Fin travaux

16/06/2020

Localisation

Commune: Tavaux (39526)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39500
Adresse: LA VUILLARDIERE TAVAUX 39500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE TAVAUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AS 100
Parcelle 2: AS 101
Parcelle 3: AS 102

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE TAVAUX

SIREN 213905268

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VUILLARDIERE
Localité terrain: TAVAUX
Commune source: 39526
SIREN demandeur: 213905268
SIRET demandeur: 21390526800016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: TAVAUX
Code postal demandeur: 39500
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 12/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 16/06/2020

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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2018