Permis de construire Autorisé

00126325V0025

Nouvelle construction

Montmerle-Sur-Saone / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 207 AVENUE DE GRIFFAILLES MONTMERLE-SUR-SAONE 01090

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

495 m²

Surface démolie

287 m²

Surface du terrain

4.801 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/09/2025

Décision

25/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montmerle-Sur-Saone (01263)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01090
Adresse: 207 AVENUE DE GRIFFAILLES MONTMERLE-SUR-SAONE 01090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Résidence: Autre résidence

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 287 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 287 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	495 m²	0 m²	0 m²
Locaux	287 m²	0 m²	287 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: THEMIS AMENAGEUR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AC 1259
Parcelle 2: AC 1253
Parcelle 3: AC 1249

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

THEMIS AMENAGEUR

SIREN 532799517

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC DA CONCEICAO

Gérant - né(e) en 1982

FREDERIC RODRIGUES

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 207
Voie terrain: AVENUE DE GRIFFAILLES
Localité terrain: MONTMERLE-SUR-SAONE
Commune source: 01263
SIREN demandeur: 532799517
SIRET demandeur: 53279951700026
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHATILLON SUR CHALARONNE
Code postal demandeur: 01400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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Logements : 1 Surface : 129 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/05/2026

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