Permis de construire Travaux terminés

00116318D0002

Nouvelle construction

Foissiat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE MONTREVEL FOISSIAT 01340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.184 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/10/2019

Autorisation

06/07/2018

Décision

06/07/2018

Début chantier

14/10/2019

Fin travaux

16/07/2022

Localisation

Commune: Foissiat (01163)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01340
Adresse: ROUTE DE MONTREVEL FOISSIAT 01340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	110 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: WI 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE MONTREVEL
Localité terrain: FOISSIAT
Commune source: 01163
Localité demandeur: FOISSIAT
Code postal demandeur: 01340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 14/10/2019
Date réelle d’autorisation: 06/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 14/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 16/07/2022
Type de service public: Non rempli

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