Permis de construire Travaux terminés

03947716J0004

Nouvelle construction

Saint-Baraing / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse VERS CHAMP DES FOURCHES SAINT-BARAING 39120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.760 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.028 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/03/2017

Décision

23/03/2017

Début chantier

13/11/2017

Fin travaux

30/01/2019

Localisation

Commune: Saint-Baraing (39477)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39120
Adresse: VERS CHAMP DES FOURCHES SAINT-BARAING 39120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.880 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.880 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RBB ENERGIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 111

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RBB ENERGIE

SIREN 824121602

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN PATENAT

Directeur Général - né(e) en 1994

FLORENT CHAPELOTTE

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

828815282

SIREN 828815282

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (ACE)

SIREN 309277275

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MONIQUE CLAUDE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1979

BENJAMIN NICOLAS JULIEN LEVREY

Directeur Général - né(e) en 1987

GERALDINE HUGUET

Directeur Général - né(e) en 1981

VANESSA LAURE CLAUDINE PATOIS CLERC (PATOIS)

Président de SAS - né(e) en 1972

Directeur Général

801336801

SIREN 801336801

Directeur Général

838460756

SIREN 838460756

Directeur Général

838460871

SIREN 838460871

Directeur Général

880916424

SIREN 880916424

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VERS CHAMP DES FOURCHES
Localité terrain: SAINT-BARAING
Commune source: 39477
SIREN demandeur: 824121602
SIRET demandeur: 82412160200018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: BALAISEAUX
Code postal demandeur: 39120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/01/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2016

03947716J0001

Saint-Baraing, Jura

Saint-Baraing, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²