Permis de construire Travaux terminés

02533419P0001

Extension de surface sans transformation

Levier / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 13 RUE DE LA PETITE COTE LEVIER 25270

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

800 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.104 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

22/03/2019

Décision

22/03/2019

Début chantier

14/05/2019

Fin travaux

01/10/2019

Localisation

Commune: Levier (25334)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: 13 RUE DE LA PETITE COTE LEVIER 25270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	687 m²	400 m²
Commerce	529 m²	400 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GRILLET CONCEPT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZD 267

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRILLET CONCEPT

SIREN 493332852

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC JEAN MARIE GRILLET (GRILLET)

Gérant - né(e) en 1979

FREDERIC GRILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DE LA PETITE COTE
Localité terrain: LEVIER
Commune source: 25334
SIREN demandeur: 493332852
SIRET demandeur: 49333285200026
Code APE demandeur: 25.11Z
Localité demandeur: LEVIER
Code postal demandeur: 25270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 22/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2019
Type de service public: Non rempli

Levier, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 92 m²