Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
02525115D0001
Nouvelle construction
Adresse
CROIX DE GROSBOIS FOURBANNE 25110
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
230 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
18.575 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
27/06/2015
Décision
27/06/2015
Début chantier
28/06/2015
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Fourbanne (25251)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25110
- Adresse
- CROIX DE GROSBOIS FOURBANNE 25110
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.090 m2 | 115 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 2.090 m2 | 115 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- ZB 63
- Parcelle 2
- ZB 13
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- CROIX DE GROSBOIS
- Localité terrain
- FOURBANNE
- Commune source
- 25251
- Localité demandeur
- FOURBANNE
- Code postal demandeur
- 25110
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-06
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 27/06/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 28/06/2015
- Type de service public
- Non rempli
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Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
02525119D0003
Fourbanne, Doubs
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
02525117D0005
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Logements : -
Surface : 14 m2
Declaration prealable
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02525117D0004
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Extension de surface sans transformation
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Surface : 16 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
02525117D0003
Fourbanne, Doubs
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 864 m2