Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
07107615E0002
Nouvelle construction
Adresse
RUE ANDRÉ CHÉNIER CHALON-SUR-SAONE 71103
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
70 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
302.502 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/03/2015
Décision
30/03/2015
Début chantier
31/03/2015
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Chalon-Sur-Saone (71076)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71103
- Adresse
- RUE ANDRÉ CHÉNIER CHALON-SUR-SAONE 71103
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Artisanat
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 102.382 m2 | 70 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SAINT GOBAIN EMBALLAGE
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- DS 3
- Parcelle 2
- DS 12
- Parcelle 3
- DS 13
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PIERRE-HENRI MARIE DESPORTES
Président de SAS - né(e) en 1978
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GUILLON
Autre - né(e) en 1967
FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN
Autre - né(e) en 1973
SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)
Autre - né(e) en 1973
ITTO FADILA EL HARIRI
Président de SAS - né(e) en 1977
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SOUFIAN MALIK
Gérant - né(e) en 1980
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE ANDRÉ CHÉNIER
- Localité terrain
- CHALON-SUR-SAONE
- Commune source
- 71076
- SIREN demandeur
- 722034592
- SIRET demandeur
- 72203459200021
- Code APE demandeur
- 23.13Z
- Localité demandeur
- CHALON SUR SAONE
- Code postal demandeur
- 71103
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 30/03/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 31/03/2015
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0085
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0081
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0045
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 12
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0043
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 22
Surface : 2.120 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0028
Chalon Sur Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 26
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0027
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 15
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0026
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 45
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107615E0042
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 105 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0007
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0066
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 74 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0032
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 5
Surface : 447 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107625E0035
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 16 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107626E0002
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07107625E0057
Chalon-Sur-Saone, Saône-et-Loire
Nouvelle construction
Logements : 17
Surface : 1.447 m2