Permis de construire Travaux terminés

02102119D0006

Transformation avec extension de surface

Arc-Sur-Tille / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 58 RUE DES CHEZEAUX ARC-SUR-TILLE 21560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.087 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.445 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

11/12/2019

Décision

11/12/2019

Début chantier

01/10/2020

Fin travaux

01/09/2021

Localisation

Commune: Arc-Sur-Tille (21021)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21560
Adresse: 58 RUE DES CHEZEAUX ARC-SUR-TILLE 21560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.711 m²	1.087 m²	230 m²	230 m²
Commerce	3.280 m²	989 m²	92 m²	138 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AD 1
Parcelle 2: AD 10
Parcelle 3: AD 2

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 58
Voie terrain: RUE DES CHEZEAUX
Localité terrain: ARC-SUR-TILLE
Commune source: 21021
Localité demandeur: ARC SUR TILLE
Code postal demandeur: 21560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 11/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2021
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 29/04/2019

02102119D0001

Arc-Sur-Tille, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 813 m²