Permis de construire Travaux terminés

03917721P0001

Nouvelle construction

Hauteroche / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA PEROUSE HAUTEROCHE 39570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.200 m²

Surface démolie

510 m²

Surface du terrain

68.770 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/05/2021

Décision

06/05/2021

Début chantier

21/09/2021

Fin travaux

16/05/2023

Localisation

Commune: Hauteroche (39177)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39570
Adresse: LA PEROUSE HAUTEROCHE 39570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 510 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 510 m²
Agricole démoli: 510 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	510 m²	1.200 m²	510 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	510 m²	1.200 m²	510 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC JOLY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZL 10
Parcelle 2: ZL 52
Parcelle 3: ZL 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PEROUSE
Localité terrain: HAUTEROCHE
Commune source: 39177
SIREN demandeur: 388488306
SIRET demandeur: 38848830600019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: HAUTEROCHE
Code postal demandeur: 39570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 16/05/2023
Type de service public: Non rempli

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