Permis de construire Chantier commencé

07411213X0004

Nouvelle construction

Pagny / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 720 RUE DU CENTRE PAGNY 74330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.360 m²

Surface démolie

865 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/08/2013

Décision

13/08/2013

Début chantier

22/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pagny (74112)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74330
Adresse: 720 RUE DU CENTRE PAGNY 74330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 865 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 165 m²
Locaux démolis: 350 m²
Commerce démoli: 350 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	165 m²	0 m²	165 m²
Locaux	350 m²	680 m²	350 m²
Commerce	350 m²	680 m²	350 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PERNOUD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A0 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PERNOUD

SIREN 348481623

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES PERNOUD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

ERIC PERNOUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 720
Voie terrain: RUE DU CENTRE
Localité terrain: PAGNY
Commune source: 74112
SIREN demandeur: 348481623
SIRET demandeur: 34848162300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FRANGY
Code postal demandeur: 74270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/01/2014
Type de service public: Non rempli

Epagny Metz-Tessy, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 499 m²