Permis de construire Autorisé

0690442400002

Extension de surface sans transformation

Charbonnieres-Les-Bains / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 104 ROUTE DE PARIS CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

134 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.417 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/06/2024

Décision

25/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbonnieres-Les-Bains (69044)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69260
Adresse: 104 ROUTE DE PARIS CHARBONNIERES-LES-BAINS 69260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.675 m²	67 m²
Commerce	1.506 m²	67 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.169 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P104
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AK 206

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

P104

SIREN 833682610

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE CLAUDE FRANCOIS MARIE LANGLOIS

Gérant - né(e) en 1968

PHILIPPE LANGLOIS (LANGLOIS)

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 104
Voie terrain: ROUTE DE PARIS
Localité terrain: CHARBONNIERES-LES-BAINS
Commune source: 69044
SIREN demandeur: 833682610
SIRET demandeur: 83368261000021
Code APE demandeur: 10.71C
Localité demandeur: ECULLY
Code postal demandeur: 69130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 25/06/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/06/2025