Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
09553918O0025
Nouvelle construction
Adresse
3 RUE BRIEUSE SAINT-BRICE-SOUS-FORET 95350
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.358 m2
Surface démolie
211 m2
Surface du terrain
511 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
21/03/2019
Décision
21/03/2019
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Brice-Sous-Foret (95539)
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 95350
- Adresse
- 3 RUE BRIEUSE SAINT-BRICE-SOUS-FORET 95350
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 211 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Habitation démolie
- 211 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 211 m2 | 0 m2 | 211 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 679 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 679 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- A 829
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- 3 RUE BRIEUSE
- Localité terrain
- SAINT-BRICE-SOUS-FORET
- Commune source
- 95539
- Localité demandeur
- SAINT BRICE SOUS FORET
- Code postal demandeur
- 95350
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2019-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 21/03/2019
- Type de service public
- Culture et loisir
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