Declaration prealable Travaux terminés

01427723U0036

Extension de surface sans transformation

Fontenay-Le-Marmion / Calvados / Normandie

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Adresse 1 BIS RUE DES ROSSIGNOLS LOTISSEMENT LES COTEAUX FONTENAY-LE-MARMION 14320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/11/2023

Décision

03/11/2023

Début chantier

03/01/2024

Fin travaux

01/06/2024

Localisation

Commune: Fontenay-Le-Marmion (14277)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14320
Adresse: 1 BIS RUE DES ROSSIGNOLS LOTISSEMENT LES COTEAUX FONTENAY-LE-MARMION 14320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	105 m²	9 m²	0 m²	0 m²
Locaux	105 m²	9 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZB 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1 BIS
Voie terrain: RUE DES ROSSIGNOLS
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LES COTEAUX
Localité terrain: FONTENAY-LE-MARMION
Commune source: 14277
Localité demandeur: FONTENAY LE MARMION
Code postal demandeur: 14320
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/11/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 03/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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