Permis de construire Chantier commencé

02501115A0005

Nouvelle construction

Allenjoie / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ALLEE HUGONIOT ALLENJOIE 25490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.515 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

63.681 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/03/2016

Décision

18/03/2016

Début chantier

30/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Allenjoie (25011)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25490
Adresse: ALLEE HUGONIOT ALLENJOIE 25490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.515 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOBILIERE DE LA MAROQUINERIE DE MONTBELIARD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZE 10
Parcelle 2: ZE 11
Parcelle 3: ZE 12

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOBILIERE DE LA MAROQUINERIE DE MONTBELIARD

SIREN 789925708

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLOTTE BRION (AMEGLIO)

Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON AUDIT

SIREN 342061942

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Président de SAS

HERMES INTERNATIONAL

SIREN 572076396

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PRESCIENCE ASSOH

Autre - né(e) en 1983

AXEL OLIVIER DUMAS

Gérant - né(e) en 1970

BERNARD EMIE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

BLAISE GUERRAND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

CÉCILE BELIOT (ZIND)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

CHARLES-ERIC BAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

DOROTHEE ALTMAYER (DUMAS)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

ESTELLE KARINE BRACHLIANOFF

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

JEAN-LAURENT BONNAFE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

JULIE GUERRAND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

LAURENCE DUNAND-CHATELLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

MATTHIEU DUMAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

OLYMPIA GUERRAND

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

RENAUD MOMMEJA

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

ERIC DE SEYNES

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MONIQUE COHEN (AYACHE)

Vice-Président - né(e) en 1956

Autre

352258115

SIREN 352258115

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON AUDIT

SIREN 342061942

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE HUGONIOT
Localité terrain: ALLENJOIE
Commune source: 25011
SIREN demandeur: 789925708
SIRET demandeur: 78992570800016
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/06/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

29/08/2015

02501115A0003

Allenjoie, Doubs

Allenjoie, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²