Permis de construire Chantier commencé

02503517C0005

Extension de surface sans transformation

Les Auxons / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 7 RUE DU STADE LE TONNEAU LES AUXONS 25870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.392 m²

Surface démolie

370 m²

Surface du terrain

33.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

07/08/2017

Décision

07/08/2017

Début chantier

14/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Auxons (25035)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: 7 RUE DU STADE LE TONNEAU LES AUXONS 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 370 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 185 m²
Service public démoli: 185 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	145 m²	0 m²	0 m²
Locaux	798 m²	1.696 m²	185 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	798 m²	1.696 m²	185 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LES AUXONS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 11

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LES AUXONS

SIREN 200048437

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE DU STADE
Lieu-dit terrain: LE TONNEAU
Localité terrain: LES AUXONS
Commune source: 25035
SIREN demandeur: 200048437
SIRET demandeur: 20004843700012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LES AUXONS
Code postal demandeur: 25870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 07/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2018
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/02/2018