Permis de construire Chantier commencé

03103314X0075

Nouvelle construction

Auterive / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse LOT18 LOT HEMERA ZI ROBERT LAVIGNE AUTERIVE 31190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

596 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/03/2015

Autorisation

19/12/2014

Décision

19/12/2014

Début chantier

15/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Auterive (31033)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31190
Adresse: LOT18 LOT HEMERA ZI ROBERT LAVIGNE AUTERIVE 31190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	596 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	596 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ELGUEAU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: R 1009

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ELGUEAU

SIREN 803561687

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE GUE (MARTIN)

Autre - né(e) en 1964

PHILIPPE JEAN-MICHEL GUE

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT18
Voie terrain: LOT HEMERA
Lieu-dit terrain: ZI ROBERT LAVIGNE
Localité terrain: AUTERIVE
Commune source: 31033
SIREN demandeur: 803561687
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUTERIVE
Code postal demandeur: 31190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 15/03/2015
Date réelle d’autorisation: 19/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 22/12/2014