Permis de construire Travaux terminés

0920632000054

Nouvelle construction

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse ZAC DE L'ARSENAL - LOT C3 RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

114

Logements démolis

Surface créée

8.692 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.860 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/12/2020

Décision

28/12/2020

Début chantier

15/06/2021

Fin travaux

18/11/2024

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: ZAC DE L'ARSENAL - LOT C3 RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	7.105 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.587 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 114
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 114
Démolis: 0
1 pièce créé: 19
2 pièces créés: 28
3 pièces créés: 35
4 pièces créés: 25
5 pièces créés: 7
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 62
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV RUEIL HIGH GARDEN
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 347

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV RUEIL HIGH GARDEN

SIREN 887670115

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

ALTAREA PROMOTION MANAGEMENT

SIREN 450042338

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN PEMEZEC

Directeur général délégué - né(e) en 1981

LAURENCE BEARDSLEY (JACQUET)

Directeur général délégué - né(e) en 1966

MATTHIEU MAYER

Directeur général délégué - né(e) en 1985

VINCENT EGO

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Autre

PITCH IMMO

SIREN 422989715

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Associé indéfiniment et solidairement responsable

482277100

SIREN 482277100

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

ALTAREA PROMOTION MANAGEMENT

SIREN 450042338

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE L'ARSENAL - LOT C3
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
SIREN demandeur: 887670115
SIRET demandeur: 88767011500013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75002
Nombre de niveaux maximum: 9
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 18/11/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 114
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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Logements : 1 Surface : 255 m²

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Mis à jour ce mois-ci 21/12/2020

0920632000068

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/11/2020

0920632000059

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 24 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/11/2020

0920632000038

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 24 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2024

0920632400330

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2023

0920632300238

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/02/2023

0920632200476

Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/09/2022

0920632200252

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 17 m²