Permis de construire Travaux terminés

07319120N1008

Nouvelle construction

Novalaise / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1256 RTE DE YENNE NOVALAISE 73470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.888 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.851 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/06/2020

Décision

25/06/2020

Début chantier

25/06/2020

Fin travaux

30/09/2022

Localisation

Commune: Novalaise (73191)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73470
Adresse: 1256 RTE DE YENNE NOVALAISE 73470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	845 m²	944 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	845 m²	944 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES FILS VEUILLET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 3501
Parcelle 2: A 3499
Parcelle 3: A 3498

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES FILS VEUILLET

SIREN 521801720

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE VEUILLET

Gérant - né(e) en 1981

CEDRIC VEUILLET

Gérant - né(e) en 1974

CHRISTOPHE ALAIN VEUILLET

Gérant - né(e) en 1973

NICOLAS VEUILLET

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1256
Voie terrain: RTE DE YENNE
Localité terrain: NOVALAISE
Commune source: 73191
SIREN demandeur: 521801720
SIRET demandeur: 52180172000017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: NANCES
Code postal demandeur: 73470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 25/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2022
Type de service public: Non rempli

Novalaise, Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 7 Surface : 119 m²