Permis de construire Chantier commencé

02560115V0008

Nouvelle construction

Vercel-Villedieu-Le-Camp / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AUX NOYERS NORDS VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

436 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/12/2015

Décision

21/12/2015

Début chantier

15/06/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vercel-Villedieu-Le-Camp (25601)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25530
Adresse: AUX NOYERS NORDS VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.320 m²	218 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.320 m²	218 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC PETITJEAN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZM 91

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC PETITJEAN

SIREN 393490115

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID MICHEL-ANGE PETITJEAN

Gérant - né(e) en 1984

ESTHER ALINE BOLE RICHARD

Gérant - né(e) en 1988

FRANCK BERNARD LUC PETITJEAN

Gérant - né(e) en 1980

THIERRY VERONIQUE CLAUDE PETITJEAN

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AUX NOYERS NORDS
Localité terrain: VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Commune source: 25601
SIREN demandeur: 393490115
SIRET demandeur: 39349011500010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Code postal demandeur: 25530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2018
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2016