Permis de construire Travaux terminés

03947013M0014

Nouvelle construction

Les Rousses / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 908 RTE BLANCHE LES ROUSSES 39220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.267 m²

Surface démolie

604 m²

Surface du terrain

1.770 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/06/2016

Autorisation

14/08/2013

Décision

14/08/2013

Début chantier

25/08/2014

Fin travaux

20/06/2016

Localisation

Commune: Les Rousses (39470)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39220
Adresse: 908 RTE BLANCHE LES ROUSSES 39220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 604 m²
Logements démolis: 1
Locaux démolis: 604 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.267 m²	0 m²	0 m²
Locaux	604 m²	0 m²	604 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 16
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 1165
Parcelle 2: E 941

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA (OPH)

SIREN 350696944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC NICOLAS POLI

Directeur Général - né(e) en 1962

CLEMENT JEAN OLIVIER PERNOT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1961

CYRILLE JACQUES LEON BRERO

Vice-Président - né(e) en 1971

ERIC GROSPIERRE

Vice-Président - né(e) en 1962

JEAN PAUL FRANCHI

Vice-Président - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 908
Voie terrain: RTE BLANCHE
Localité terrain: LES ROUSSES
Commune source: 39470
SIREN demandeur: 350696944
SIRET demandeur: 35069694400015
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MONTMOROT
Code postal demandeur: 39570
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 20/06/2016
Date réelle d’autorisation: 14/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 25/08/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 20/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Rousses, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²