Permis de construire Travaux terminés

05958517M0001

Nouvelle construction

Templemars / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE ETIENNE DOLET TEMPLEMARS 59175

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.173 m²

Surface démolie

751 m²

Surface du terrain

3.719 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

17/05/2017

Décision

17/05/2017

Début chantier

02/11/2017

Fin travaux

18/12/2019

Localisation

Commune: Templemars (59585)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59175
Adresse: RUE ETIENNE DOLET TEMPLEMARS 59175

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 751 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 235 m²
Locaux démolis: 516 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	235 m²	2.173 m²	235 m²	0 m²
Locaux	516 m²	0 m²	516 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 38
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 38
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 14
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TEMPLEMARS 17 DOLET
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AH 580
Parcelle 2: AH 581
Parcelle 3: AH 582

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TEMPLEMARS 17 DOLET

SIREN 825344724

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT GIBELLO-METO

Liquidateur - né(e) en 1967

Associé indéfiniment responsable

RAMERY

SIREN 472502442

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS ROBART

Autre - né(e) en 1966

HUGUES RIFFLART

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

JEAN FRANCOIS DARROUSEZ

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

JEROME BOUDIER

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURENT GIBELLO-METO

Directeur Général - né(e) en 1967

OLIVIER ROMAIN

Directeur Général - né(e) en 1969

MATTHIEU RAMERY

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

AEQUITAS AUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 046350088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS ZOWEZAK

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1980

MAXIME CIARLETTA

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

CTN-AUDIT

SIREN 417493079

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LUC PELLISSIER TANON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1974

LAURENT GUIOT

Directeur Général - né(e) en 1970

FABIEN CORNEILLE

Président de SAS - né(e) en 1967

Associé indéfiniment responsable

RAMERY IMMOBILIER

SIREN 487741522

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS DARROUSEZ

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ROMAIN DARCHICOURT

Directeur général délégué - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

AEQUITAS AUDIT -SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 046350088

Président de SAS

RAMERY

SIREN 472502442

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ETIENNE DOLET
Localité terrain: TEMPLEMARS
Commune source: 59585
SIREN demandeur: 825344724
SIRET demandeur: 82534472400018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 17/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 38
Type d’annexe: Pas d’annexe

Templemars, Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²