Permis de construire Chantier commencé

07401416C0017

Nouvelle construction

Araches La Frasse / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 250 ROUTE DE LA BARLIETTE LES PLACES D EN BAS ARACHES LA FRASSE 74300

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

830 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.106 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/10/2016

Décision

10/10/2016

Début chantier

05/04/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Araches La Frasse (74014)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74300
Adresse: 250 ROUTE DE LA BARLIETTE LES PLACES D EN BAS ARACHES LA FRASSE 74300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	349 m²	830 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	349 m²	830 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D ARACHES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 2212
Parcelle 2: 0A 2211
Parcelle 3: 0A 2210

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 250
Voie terrain: ROUTE DE LA BARLIETTE
Lieu-dit terrain: LES PLACES D EN BAS
Localité terrain: ARACHES LA FRASSE
Commune source: 74014
SIREN demandeur: 217400142
SIRET demandeur: 21740014200014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ARACHES LA FRASSE
Code postal demandeur: 74300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/10/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/04/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 24/05/2017