Permis de construire Travaux terminés

07401416C0002

Extension de surface sans transformation

Araches La Frasse / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse FLAINE FORUM ARACHES LA FRASSE 74300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

133 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.669 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/05/2016

Décision

23/05/2016

Début chantier

29/08/2016

Fin travaux

15/06/2017

Localisation

Commune: Araches La Frasse (74014)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74300
Adresse: FLAINE FORUM ARACHES LA FRASSE 74300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.220 m²	133 m²
Commerce	7.220 m²	133 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0C 372

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FLAINE FORUM
Localité terrain: ARACHES LA FRASSE
Commune source: 74014
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75698
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 24/05/2017