Permis de construire Travaux terminés

02145817B0011

Nouvelle construction

Noiron-Sous-Gevrey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES BASSES TILLEULS NOIRON-SOUS-GEVREY 21910

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

118 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.853 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

05/09/2017

Décision

05/09/2017

Début chantier

19/07/2018

Fin travaux

30/06/2020

Localisation

Commune: Noiron-Sous-Gevrey (21458)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21910
Adresse: LES BASSES TILLEULS NOIRON-SOUS-GEVREY 21910

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AA 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BASSES TILLEULS
Localité terrain: NOIRON-SOUS-GEVREY
Commune source: 21458
Localité demandeur: NOIRON SOUS GEVREY
Code postal demandeur: 21910
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 05/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 19/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 19/07/2017

02145817B0009

Noiron-Sous-Gevrey, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 124 m²

Permis d amenager Décision du 12/06/2017

Noiron-Sous-Gevrey, Côte-d'Or

Noiron-Sous-Gevrey, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 138 m²