Permis de construire Autorisé

02533919N0002

Nouvelle construction

Lods / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE BESANCON LODS 25930

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

58 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.199 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/01/2020

Décision

06/01/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lods (25339)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25930
Adresse: ROUTE DE BESANCON LODS 25930

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	29 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AB 203

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SM DOUBS TRES HAUT DEBIT (SMIX DOUBS THD)

SIREN 200037729

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE BESANCON
Localité terrain: LODS
Commune source: 25339
SIREN demandeur: 200037729
SIRET demandeur: 20003772900023
Code APE demandeur: 61.10Z
Localité demandeur: VALDAHON
Code postal demandeur: 25800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/01/2020
Type de service public: Ouvrage spécial

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2026

0253392500015

Lods, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 10 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/12/2025

0253392500002

Lods, Doubs

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/07/2024

02533924N0002

Lods, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/05/2024

02533924N0007

Lods, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2018

02533918N0002

Lods, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 64 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/11/2016

02533916N0002

Lods, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 156 m²