Permis de construire Travaux terminés

02171212B0002

Nouvelle construction

Volnay / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 GRANDE RUE VOLNAY 21190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

56 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

20/02/2013

Décision

20/02/2013

Début chantier

06/01/2014

Fin travaux

05/03/2015

Localisation

Commune: Volnay (21712)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21190
Adresse: 3 GRANDE RUE VOLNAY 21190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	600 m²	56 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	600 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HENRI DELAGRANGE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AD 61
Parcelle 2: AD 109
Parcelle 3: AD 110

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HENRI DELAGRANGE (DOMAINE HENRI DELAGRANGE ; HENRI DELAGRANGE)

SIREN 377923990

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS YVES HENRI ALEXIS YVES HERNI DELAGRANGE

Directeur Général - né(e) en 1993

DIDIER RENÉ LUCIEN DIDIER RENE LUCIEN DELAGRANGE

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: VOLNAY
Commune source: 21712
SIREN demandeur: 377923990
SIRET demandeur: 37792399000024
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: VOLNAY
Code postal demandeur: 21190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 20/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 05/03/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 0 m²