Permis de construire Chantier commencé

02523017M0015

Extension de surface sans transformation

Exincourt / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHAMPS VIOTTES EXINCOURT 25400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8.548 m²

Surface démolie

2.648 m²

Surface du terrain

96.651 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/11/2018

Décision

19/11/2018

Début chantier

17/04/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Exincourt (25230)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25400
Adresse: CHAMPS VIOTTES EXINCOURT 25400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.648 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.324 m²
Commerce démoli: 1.324 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	29.022 m²	4.274 m²	1.324 m²
Commerce	29.022 m²	4.274 m²	1.324 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 230
Parcelle 2: AN 232
Parcelle 3: AN 234

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHAMPS VIOTTES
Localité terrain: EXINCOURT
Commune source: 25230
Localité demandeur: BEAUCOURT
Code postal demandeur: 90500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 17/04/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/03/2018