Permis de construire Travaux terminés

05937512D0042

Nouvelle construction

Marchiennes / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 86 RTE DE SOMAIN MARCHIENNES 59870

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

292 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.548 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

07/03/2013

Décision

07/03/2013

Début chantier

01/07/2013

Fin travaux

13/03/2014

Localisation

Commune: Marchiennes (59375)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59870
Adresse: 86 RTE DE SOMAIN MARCHIENNES 59870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	234 m²	0 m²
Locaux	0 m²	292 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TOITURES PINON
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: C 1550
Parcelle 2: C 1551
Parcelle 3: C 1833

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TOITURES PINON

SIREN 443598255

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER PINON (PINON)

Liquidateur - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 86
Voie terrain: RTE DE SOMAIN
Localité terrain: MARCHIENNES
Commune source: 59375
SIREN demandeur: 443598255
SIRET demandeur: 44359825500018
Code APE demandeur: 43.91B
Localité demandeur: MARCHIENNES
Code postal demandeur: 59870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 07/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 13/03/2014
Type de service public: Non rempli

Marchiennes, Nord

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 192 m²