Permis de construire Chantier commencé

02516415C0001

Nouvelle construction

Corcondray / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 HAMEAU DE L ETANG CORCONDRAY 25410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.670 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/04/2015

Décision

10/04/2015

Début chantier

30/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Corcondray (25164)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25410
Adresse: 1 HAMEAU DE L ETANG CORCONDRAY 25410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.335 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.335 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 60
Parcelle 2: ZD 31

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: HAMEAU DE L ETANG
Localité terrain: CORCONDRAY
Commune source: 25164
Localité demandeur: CORCONDRAY
Code postal demandeur: 25410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2015
Type de service public: Non rempli

Corcondray, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²