Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
0765751400288
Extension de surface sans transformation
Adresse
RUE CHARLES NICOLE ST ETIENNE DU ROUVRAY
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
446 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
10/12/2015
Autorisation
17/03/2015
Décision
17/03/2015
Début chantier
17/06/2015
Fin travaux
10/12/2015
Localisation
- Commune
- St Etienne Du Rouvray (76575)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- Non renseigné
- Adresse
- RUE CHARLES NICOLE ST ETIENNE DU ROUVRAY
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 223 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 223 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- AC 741
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE CHARLES NICOLE
- Localité terrain
- ST ETIENNE DU ROUVRAY
- Commune source
- 76575
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-07
- Date réelle de dépôt
- 10/12/2015
- Date réelle d’autorisation
- 17/03/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 17/06/2015
- Date réelle d’achèvement travaux
- 10/12/2015
- Type de service public
- Enseignement et recherche
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